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Journal n°7839
du 21 décembre 2007
Erratum aux citations à comparaître de M. D. A. au Tribunal Correctionnel de Monaco du 15 janvier 2008, publiées aux Journal de Monaco du 14 décembre 2007.
Il fallait lire page 2396 :
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délit prévu et réprimé par les articles 339, 325 et 332-1° du Code Pénal et les articles 6 et 9 du Code Pénal de Procédure Pénale.
Au lieu de :
Délit prévu et réprimé par...
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délit prévu et réprimé par les articles 339, 325 et 332-1° du Code Pénal et les articles 6 et 9 du Code Pénal de Procédure Pénale.
Au lieu de :
Délit prévu et réprimé par...
Journal n°7791
du 19 janvier 2007
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Erratum aux citations à comparaître de M. D. D. C. au Tribunal Correctionnel de Monaco du mardi 30 janvier 2007, publiées au Journal de Monaco du 5 janvier 2007.
Il fallait lire page 21 ... Erratum aux citations à comparaître de M. D. D. C. au Tribunal Correctionnel de Monaco du mardi 30 janvier 2007, publiées au Journal de Monaco du 5 janvier 2007.
Il fallait lire page 21 ...
Journal n°8087
du 21 septembre 2012
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 11 juillet 2012, enregistré, le nommé :
- D. D. T. E., né le 3 mars 1955 à Monaco, de M. D. et de J. D. T., de nationalité ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 11 juillet 2012, enregistré, le nommé :
- D. D. T. E., né le 3 mars 1955 à Monaco, de M. D. et de J. D. T., de nationalité ...
Journal n°8169
du 18 avril 2014
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 19 mars 2014, enregistré, le nommé :
- G. O., né le 11 septembre 1980 à Wilrijk (Belgique), de D. et de D. D. R., de ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 19 mars 2014, enregistré, le nommé :
- G. O., né le 11 septembre 1980 à Wilrijk (Belgique), de D. et de D. D. R., de ...
Journal n°8278
du 20 mai 2016
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 24 mars 2016, enregistré, le nommé :
- C. T., né le 19 juin 1995 à Conakry (Guinée), de M. et de D. B., de nationalité guinéenne ... Suivant exploit de Me Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 24 mars 2016, enregistré, le nommé :
- C. T., né le 19 juin 1995 à Conakry (Guinée), de M. et de D. B., de nationalité guinéenne ...
Journal n°7696
du 25 mars 2005
EXTRAIT - TRIBUNAL SUPREME de la Principauté de Monaco
Décision du 7 Mars 2005
renouvellement de l'autorisation d'exercice d'une activité commerciale ;
Ayant pour avocat défenseur Me KARGZAC-MENCARELLI et plaidant par Me MOLINIE, Avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation de ... renouvellement de l'autorisation d'exercice d'une activité commerciale ;
Ayant pour avocat défenseur Me KARGZAC-MENCARELLI et plaidant par Me MOLINIE, Avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation de ...
Journal n°7360
du 16 octobre 1998
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 17 août 1998, enregistré, le nommé :
- L. K., alias D. J. alias D. D., né le 8 novembre 1943 à SASANA (Grande ...
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 17 août 1998, enregistré, le nommé :
- L. K., alias D. J. alias D. D., né le 8 novembre 1943 à SASANA (Grande ...
Journal n°7791
du 19 janvier 2007
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 10 janvier 2007, enregistré, le nommé :
- D. C. D., né le 29 avril 1957 à Charleroi (Belgique), de nationalité italienne, sans domicile ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 10 janvier 2007, enregistré, le nommé :
- D. C. D., né le 29 avril 1957 à Charleroi (Belgique), de nationalité italienne, sans domicile ...
Journal n°7966
du 28 mai 2010
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 22 avril 2010 enregistré,
le nommé :
- M. J.-M.
Né le 5 octobre 1961 à Nice (06)
De D. et G. S.
De nationalité française ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 22 avril 2010 enregistré,
le nommé :
- M. J.-M.
Né le 5 octobre 1961 à Nice (06)
De D. et G. S.
De nationalité française ...
Journal n°8243
du 18 septembre 2015
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 1er juin 2015, enregistré, le nommé :
- S. S., né le 4 avril 1971 à Quimper (29), de D. et d’A. I., de nationalité française, sans ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 1er juin 2015, enregistré, le nommé :
- S. S., né le 4 avril 1971 à Quimper (29), de D. et d’A. I., de nationalité française, sans ...
Journal n°8141
du 4 octobre 2013
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 25 juillet 2013, enregistré, le nommé :
- D. R. D., né le 21 février 1979 à Amstelveen (Pays-Bas), de D. et de B. M., de nationalité ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 25 juillet 2013, enregistré, le nommé :
- D. R. D., né le 21 février 1979 à Amstelveen (Pays-Bas), de D. et de B. M., de nationalité ...
Journal n°8274
du 22 avril 2016
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 17 mars 2016, enregistré, le nommé :
-D. G. D., né le 8 juillet 1962 à Rio de Janeiro (Brésil), de D. et de M. B., de ... Suivant exploit de Me Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 17 mars 2016, enregistré, le nommé :
-D. G. D., né le 8 juillet 1962 à Rio de Janeiro (Brésil), de D. et de M. B., de ...
Journal n°8296
du 23 septembre 2016
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Maître Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 19 avril 2016, enregistré, le nommé :
- B. G., né le 19 mars 1965 à Rome (Italie), d'A. et d'A. M., de nationalité italienne ...
Suivant exploit de Maître Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 19 avril 2016, enregistré, le nommé :
- BENINATI Giovanni, né le 19 mars 1965 à Rome (Italie), d'Antonino et d ...
Journal n°8618
du 25 novembre 2022
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 13 septembre 2022 enregistré, le nommé :
- E. F. (alias S. E.), né le 19 avril 1973 à Paris (16ème), d'A. et de D. P., de ... ème), d'Albert et de DOEZELAAR Pierrette, de nationalité franco-israélienne et néerlandaise, sous mandat d'arrêt international du 22 juillet 2022,
sans domicile ni résidence connus, est cité à ...
Journal n°8544
du 25 juin 2021
PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 28 mai 2021 enregistré, le nommé :
- D. N. M. D.R., né le 23 juillet 1976 à Guimaraes (Portugal), de M. et de D. N. S.D., de nationalité ...